Commission des finances du parlement : SUR LE TERRAIN AVEC LA DOUANE

Les députés ont fait un voyage instructif dans la région de Kayes pour y apprécier les conditions de travail des douaniers

vendredi 3 septembre 2010, par Amadou M. Cissé - Article lu 826 fois

Une vingtaine de députés, tous membres de la commission des finances de l’Assemblée nationale, a bouclé lundi une tournée d’information d’une semaine dans les bureaux des douanes de Kayes, Diboli, Sadiola, Kourémalé. La tournée qui s’inscrit dans le cadre du contrôle de l’action gouvernementale, s’est achevée par la Direction générale des douanes à Bamako où s’est tenue une rencontre entre les parlementaires et les responsables de la douane. Lors de cette réunion, le directeur général de la douane, le colonel Amadou Togola, n’a esquivé aucune question car, dit-il, "la douane n’a rien à cacher et que toutes les procédures de dédouanement sont informatisées". Avant cette rencontre jugée très instructive, les parlementaires ont visité le Plan de développement informatique (PDI), le Bureau des produits pétroliers (BPP), le Bureau des régimes économiques (BRE), le Bureau des exonérations et des Maliens de l’extérieur (BEMEX) ainsi que le Centre de l’informatique et des statistiques (CIS). Les élus se sont rendus sur le terrain pour apprécier les conditions de travail des douaniers. La délégation conduite par Oualy Diawara, le président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, était accompagnée notamment du chargé de mission auprès du directeur général des douanes, Abraham Douah Cissoko, et du chef de la Cellule de développement informatique des services de douanes, Alhassane Ag Assadeck. A Kayes, avant d’inspecter les locaux de la direction régionale des douanes, Oualy Diawara et ses collègues ont rendu une visite de courtoisie au gouverneur et aux notabilités. La délégation a été aussi reçue par les responsables de l’Assemblée régionale.

CONDITIONS DE TRAVAIL DIFFICILES. Le gouverneur Mahamadou Maïga a souligné le climat de confiance existant entre le service des douanes de la région et le secteur privé. « La douane contribue au 2/3 du fonds de sécurité géré par le gouvernorat. Cette enveloppe qui atteint quelques fois les 2 milliards Fcfa permet à la région en temps de crise de faire face aux premières dépenses », expliquera-t-il aux députés. Mahamadou Maiga a insisté sur la vétusté des équipements de la douane. « A Diboli, il n’y a même pas d’aire de dédouanement. Quand les convois arrivent par centaine, ils sont obligés de se garer tout le long de la route, ce qui occasionne beaucoup de difficultés autres usagers qui veulent passer », a-t-il déploré. En l’absence du directeur régional, c’est son adjoint, Sidi Mohamed Ag Ichrach, qui guidera les visiteurs. Les conditions de travail ont été jugées inconfortables par les députés qui ont inspecté toutes les installations du site, y compris le scanner mobile implanté à Kayes. Le directeur régional adjoint a souligné que l’espace devenait trop étroit pour les mouvements des camions. La progression du trafic routier et l’augmentation de la charge de travail créent de nouvelles difficultés auxquelles les agents doivent faire face quotidiennement. Durant la visite des locaux, Sidi Mohamed Ag Ichrach a montré aux élus l’étroitesse et l’insalubrité de la cour du Bureau principal - boueuse durant l’hivernage et poussiéreuse en saison sèche, une cour qui aurait bien besoin d’être dallée. Les députés ont aussi regretté que le scanner soit installé à environ 5 km du principal magasin et aire de dédouanement (MAD). « L’idéal serait de le déplacer soit dans la cour du MAD ou à la frontière », a indiqué Sidi Mohamed Ichrach. Le directeur général des douanes, le colonel Amadou Togola, serait plutôt partisan d’implanter le scanner à la frontière pour éviter les va-et-vient des camions. En termes de difficultés, il faut citer entre autres, la vétusté du matériel informatique installé depuis 2007, les perturbations récurrentes du réseau SYDONIA et de l’alimentation du bureau en électricité. Les parlementaires ont aussi rencontré le secteur privé local. La réunion s’est tenue à la Chambre de commerce et d’industrie en présence d’une centaine d’opérateurs privés. Le climat dans l’environnement des affaires est des plus apaisés. Selon les opérateurs privés, tout va pour le mieux. Selon différents témoignages, le directeur régional des douanes a instauré un cadre d’échange permanent entre la douane et ses usagers.

FAUTE D’ESPACE. Cap maintenant sur Diboli, à une heure de route de là. Cette localité, très connue des grands voyageurs, grandit à une vitesse extraordinaire, créant, du coup, des besoins nouveaux en matière d’équipement de base. Diboli, passage obligé pour ceux qui partent du Sénégal pour le Mali par la route, est aujourd’hui la porte d’entrée de la moitié des importations. La sécurité impose d’électrifier ce gros village frontalier. Le bureau des douanes qui y est installé est nettement sous équipé malgré l’intensité de l’activité depuis le bitumage d’une route communautaire qui se dégrade déjà. Les efforts de colmatage des parties endommagées sont réduits à néant par les pluies diluviennes. Devant le bureau des douanes, beaucoup de monde s’affaire. Les camions et les véhicules de seconde main qui attendent les formalités de consignation sont stationnés ça et là. Le bureau manque visiblement d’espace pour sécuriser ses opérations de dédouanement et de transit. Les murs des locaux sont presque tous fissurés et s’avèrent peu propices au travail. Oualy Diawara a néanmoins vivement encouragé les agents en service avant de leur promettre de peser de tout son poids pour qu’ils puissent bénéficier de conditions de travail améliorées. A Sadiola, mercredi, les députés ont été accueillis par le chef de bureau de cette localité aurifère. Ses partenaires sont essentiellement les sociétés d’extraction d’or. Au regard de sa position stratégique et de la masse de travail à abattre, cette structure mérite bien plus de moyens humains et logistiques, ont jugé les parlementaires. Sur le chemin du retour, les députés ont visité à Kita la base avancée de lutte contre la contrebande et la criminalité transnationale. La direction générale des douanes a déployé 11 bases avancées sur tous les axes stratégiques. Leur mission : faire échec à tout trafic frauduleux pour assainir l’environnement des affaires. Sous la tente qu’ils occupent, deux agents seulement ont accueilli les visiteurs. Les huit autres sont en patrouille dans la brousse et sur les pistes rurales. "La vraie douane, c’est celle du terrain qui traque quotidiennement les contrebandiers", a commenté un député. Les produits saisis sont directement convoyés au bureau des Enquêtes douanières où est installé le quartier général.

****

Kourémalé : BIENTOT UN BUREAU DE CONTRÔLE JUXTAPOSE

A la frontière que notre pays partage avec la Guinée, se trouve un seul gros village partagé entre les deux pays : Kourémalé du Mali et Kourémalé de Guinée. Une ligne imaginaire sépare les deux bureaux des douanes qui se font face. Une enjambée suffit pour se retrouver de l’autre côté de la frontière. L’instabilité politique qui a malheureusement frappé notre voisin l’empêche de combattre avec la vigueur souhaitable le trafic de drogue et des armes de guerre. Les produits pharmaceutiques contrefaits réputés très dangereux pour la santé de l’homme ainsi qu’une impressionnante gamme de produits de contrebande arrivent aussi en fraude au Mali. La menace a incité l’administration générale des douanes à renforcer son dispositif de surveillance. Une des pièces maitresses de cette stratégie est de créer de nouvelles brigades mobiles d’intervention tout en poursuivant un plan de renforcement des unités existantes. Le bureau secondaire de Kourémalé est désormais sous la tutelle de la direction régionale de Koulikoro qui vient d’être créée. Il fait des recettes de 20 millions en moyenne par mois même si la fiscalité n’est sa vocation première. Son devoir principal est de veiller que les marchandises de contrebande, les drogues et les armes de guerre ne soient introduites dans notre pays. Les parlementaires ont pu mesurer ici combien les infrastructures sont dérisoires. En effet, le bâtiment qui abrite le bureau est minuscule avec une installation électrique bricolée. Un hangar implanté à gauche de la porte d’entrée fait office de magasin. Les produits sensibles saisis sont stockés dans le bureau du chef de bureau, Mamadou Diaby, qui réclame de conditions de travail décentes. « Qui pouvait imaginer que la douane travaille dans de telles conditions ? », s’étonne un député à l’entrée du bureau. Pour Nouhoum Sadia Camara, le directeur régional des douanes de Koulikoro, la lutte contre le trafic illicite dans le versant nécessite des moyens à la dimension du phénomène. Il y a environ un an, lorsque le directeur général des douanes visitait ce bureau, il s’était déclaré désabusé par l’état des infrastructures. Il décida alors de faire construire un bâtiment flambant neuf et bien équipé. Avant que le projet ne soit mis en route, l’UEMOA a approuvé le financement d’un bureau de contrôle juxtaposé bâti sur 9 ha à Kourémalé. Ces travaux doivent commencer incessamment, a annoncé le colonel Togola. La délégation de l’Assemblée nationale est allée dire bonjour aux douaniers guinéens. Dans leur bureau bâti sur plus de 2 ha, ceux-ci ont confirmé le climat de solidarité et de respect mutuel qui règne dans leurs rapports avec leurs collègues maliens. A. M. C.

*** Scanner mobile : TRANSPARENCE, RAPIDITE ET DISSUASION

A Kayes, les députés ont examiné le scanner mobile du bureau de douanes de la première région. La grande innovation dans la procédure de dédouanement, ces dernières années, a été l’introduction du scanner en juillet 2008, a indiqué Kakan Dembélé, le chef du bureau. En allégeant la procédure de dédouanement et en améliorant d’autant la fluidité des échanges internationaux, le scanner a notablement contribué aux performances de l’administration des douanes. Une opération de scanning peut susciter de la « suspicion » sur la nature et la quantité des marchandises déclarées. La douane effectue alors une vérification approfondie de la cargaison par rapport aux documents joints. La « non suspicion » conduit immédiatement à un allégement des vérifications donc de la procédure. Le chef de bureau précisera que les cas de suspicion confirmée donnent lieu à l’ouverture d’un dossier de contentieux sans préjudice du paiement des droits et taxes réels. « Ainsi la présence du scanner a un effet très dissuasif et a, dès lors, contribué à la reconversion positive de mentalités chez les usagers », analysera-t-il. Le scanning, note-t-il, a permis à l’administration des douanes de mieux appréhender la nature des marchandises donc leur valeur en douane et de tenir des statistiques fiables. A. M. C.

*** LA DIRECTION REGIONALE DE KAYES EN CHIFFRES

La direction régionale de Kayes dirigée par l’inspecteur Abdoul Karim Konaté dit « Ampé » multiplie les performance. Ces bons résultats salués par le président de la Commission des finances, Oualy Diawara, sont dus à l’intensité du trafic sur le corridor sénégalo-malien et à l’instauration d’un climat de confiance entre les opérateurs privés et les services des douanes. En 2009, la région a réalisé 35,5 milliards Fcfa pour 27 milliards en 2008 et 22 milliards en 2007. Au 1er semestre 2010, la région est déjà à 22,8 milliards Fcfa et en juillet dernier, les réalisations sont estimées à 3,7 milliards Fcfa. Le bureau principal de Kayes est un bureau de plein exercice. C’est dire qu’il est compétent à recevoir toutes les opérations de dédouanement. En effet, ici s’effectuent les formalités de dédouanement des importations des opérateurs privés maliens ainsi que de certaines sociétés minières telles Somilo et ses sous-traitants. Le Bureau de douanes de Kayes est en pleine expansion. Ses réalisations en termes de recouvrement effectif des droits et taxes au cordon douanier augmentent d’année en année, souligne le chef de bureau, Makan Dembélé. Ainsi au titre du budget d’Etat, la contribution de Kayes a été de 8,1 milliards en 2007, 10,8 milliards en 2008 et 20,8 milliards en 2009. Les rentrées ont donc doublé en un an. En 2010, les résultats du premier semestre se chiffrent à 11,2 milliards de Fcfa. Au cours du mois de juillet dernier, ce seul bureau a réalisé près de 3 milliards Fcfa. Le doublement des recettes de 2008 à 2009 est, du point de vue de Makan Dembélé, le fruit, d’une part, de la rigueur interne de gestion résultant du suivi systématique du Plan d’action opérationnel de la direction générale, et de l’engagement de tous les agents qui ont mesurent les défis que l’administration douanière se doit de relever. A. M. C